Isolation acoustique d'un stator de compresseur basse pression

Brevet européen · EP1801389 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1801389
Numéro de demande
EP05292778
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2005
Publié
27 juin 2007
Délivré
20 août 2008
Radié
31 déc. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02C 7/047 (2006.01)
F02C 7/04 (2006.01)
B64C 11/14 (2006.01)
F02C 7/045 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

  2. 20 août 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.08.2008

Parties

Inventeur

Lhoest, André

4500 Huy, BE

Duchaine, Georges

4608 Warsage, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.