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Brevet européen · EP1801598 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1801598
- Numéro de demande
- EP06020080
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 2006
- Publié
- 27 juin 2007
- Délivré
- 8 sept. 2010
- Radié
- 26 sept. 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G01R 1/04 (2006.01)G01R 15/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102005062624 23.12.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 sept. 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.09.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 26.09.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 23 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- GMC-I Gossen-Metrawatt GmbH, Thomas-Mann-Strasse 16-20, D-90471 Nürnberg, Allemagne → METRAWATT International GmbH, Südwestpark 15, 90449 Nürnberg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 8 sept. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.09.2010
Parties
Inventeur
90530 Wendelstein/Grossschwarzenlohe, DE
90530 Wendelstein, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.