Dispositif de sécurité pour un mécanisme de commande d'une montre
Brevet européen · EP1801673 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1801673
- Numéro de demande
- EP05028143
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2005
- Publié
- 27 juin 2007
- Délivré
- 19 nov. 2008
- Radié
- 22 déc. 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G04B 37/10 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 déc. 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 22.12.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 22.12.2025
- 28 mars 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 28.03.2025
- 28 mars 2025
Fusionné
- Titulaire
- Officine Panerai AG, Hinterbergstrasse 22, 6312 Steinhausen → Richemont International SA, Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale, 611226 Thônex
Publié dans Swissreg le 28.03.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 18 janv. 2014
Transféré
- Titulaire
- RICHEMONT INTERNATIONAL S.A., 10, route des Biches, 1752 Villars-sur-Glâne → Officine Panerai AG, Hinterbergstrasse 22, 6312 Steinhausen
Publié dans Swissreg le 18.01.2014
- 19 nov. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.11.2008
1 entrée antérieure
- 19 nov. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 19.11.2008
Parties
Inventeur
1010 Lausanne
25300 Pontarlier, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.