FILTERKARTUSCHE
Brevet européen · EP1802224 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1802224
- Numéro de demande
- EP05798549
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 11 oct. 2005
- Publié
- 4 juil. 2007
- Délivré
- 23 janv. 2008
- Radié
- 11 oct. 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A47J 31/60 (2006.01)B01D 24/10 (2006.01)C02F 1/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102004049876 13.10.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2005/010915 11.10.2005
- Publication PCT
- WO2006/040121 20.04.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 oct. 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 11.10.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 11.10.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 13 févr. 2024
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dr. Felix Locher, c/o PYTHON Rechtsanwälte, Schweizerhof-Passage 7, Postfach, 3001 Bern → Dr. Felix Locher, Rechtsanwalt, Schweizerhof-Passage 7, Postfach, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 13.02.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 17 mars 2023
Adresse modifiée
- Titulaire
- Brita GmbH, Heinrich-Hertz-Strasse 4, 65232 Taunusstein, Allemagne → BRITA SE, Heinz-Hankammer-Str. 1, 65232 Taunusstein, Allemagne
Publié dans Swissreg le 17.03.2023
- 10 janv. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 10 janv. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Felix Locher, c/o PYTHON Rechtsanwälte, Schweizerhof-Passage 7, Postfach, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
3 entrées antérieures
- 31 août 2010
Modification
Publié dans Swissreg le 31.08.2010
- 15 févr. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008
- 15 févr. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008
Parties
Mandataire
Inventeur
64297 Darmstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.