AUFKLEBBARER GEFÄSSVERSCHLUSS
Brevet européen · EP1802236 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1802236
- Numéro de demande
- EP05791408
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 oct. 2005
- Publié
- 4 juil. 2007
- Délivré
- 16 avr. 2008
- Radié
- 31 oct. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/00 (2006.01)A61B 17/08 (2006.01)
- Priorité
- CH 17302004 20.10.2004
- Demande PCT
- PCT/CH2005/000608 18.10.2005
- Publication PCT
- WO2006/042430 27.04.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
- 1 août 2019
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 01.08.2019
- 22 mai 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
- 6 mars 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LUCHS & PARTNER AG, PATENTANWÄLTE, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.03.2019
- 1 juil. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 01.07.2008
- 15 mai 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.