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Brevet européen · EP1802530 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1802530
- Numéro de demande
- EP05791368
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2005
- Publié
- 4 juil. 2007
- Délivré
- 2 déc. 2009
- Radié
- 30 sept. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 19/40 (2006.01)
- Priorité
- DE 102004049201 08.10.2004
- Demande PCT
- PCT/DE2005/001701 27.09.2005
- Publication PCT
- WO2006/039886 20.04.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2016
- 2 mars 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.03.2010
- 2 déc. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.12.2009
Parties
Inventeur
DUBOIS, Jean-Marc
CH-5620 Bremgarten
STRAUB, Jürgen
73095 Albershausen, DE
MATHEWS, Christian
71263 Weil der Stadt, DE
FEILNER, Thomas
71706 Marktgröningen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.