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Brevet européen · EP1802566 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1802566
- Numéro de demande
- EP05786065
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 sept. 2005
- Publié
- 4 juil. 2007
- Délivré
- 26 nov. 2008
- Radié
- 30 sept. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 69/92 (2006.01)C07D 263/32 (2006.01)C07C 43/23 (2006.01)C07C 69/734 (2006.01)C07C 59/68 (2006.01)C07C 65/24 (2006.01)C07D 261/20 (2006.01)C07D 275/04 (2006.01)A61K 31/085 (2006.01)A61K 31/192 (2006.01)A61K 31/216 (2006.01)A61K 31/235 (2006.01)A61K 31/421 (2006.01)A61K 31/423 (2006.01)A61K 31/428 (2006.01)
- Priorité
- EP 04104818 01.10.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2005/010237 22.09.2005
- Publication PCT
- WO2006/037480 13.04.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2013
- 26 nov. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.11.2008
Parties
Inventeur
DEHMLOW, Henrietta
79639 Grenzach-Wyhlen, DE
KUHN, Bernd
CH-4410 Liestal
PANDAY, Narendra
D - 81369 München, DE
RATNI, Hasane
F-68440 Habsheim, FR
WRIGHT, Matthew, Blake
CH-4053 Basel
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.