BARRIEREFOLIE

Brevet européen · EP1802698 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1802698
Numéro de demande
EP05794066
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2005
Publié
4 juil. 2007
Délivré
25 avr. 2012
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 3/00 (2006.01)
Priorité
AU 2004905987 18.10.2004
Demande PCT
PCT/AU2005/001605 18.10.2005
Publication PCT
WO2006/042364 27.04.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 25 avr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.04.2012

Parties

Inventeur

HENDERSON-RUTGERS, Rulande

Hoboken New Jersey 07030, US

FINK, Mark

Armadale, VIC 3143, AU

OAKLEY, Nicholas, Roy

Lara, VIC 3212, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.