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Brevet européen · EP1802750 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1802750
- Numéro de demande
- EP05800350
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 oct. 2005
- Publié
- 4 juil. 2007
- Délivré
- 27 avr. 2011
- Radié
- 31 oct. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 9/16 (2006.01)C12N 15/55 (2006.01)C12N 15/11 (2006.01)C12P 21/02 (2006.01)C12N 1/20 (2006.01)A23K 1/165 (2006.01)
- Priorité
- GB 0423139 18.10.2004
- Demande PCT
- PCT/IB2005/003376 17.10.2005
- Publication PCT
- WO2006/043178 27.04.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.05.2012
- 27 avr. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.04.2011
Parties
Inventeur
MIASNIKOV, Andrei
FIN-10160 Degerby, FI
KUMAR, Vijay
FIN-00500 Helsinki, FI
KENSCH, Oliver
50829 Cologne, DE
PELLENGAHR, Klaus
50829 Cologne, DE
LEUTHNER, Birgitta
50829 Cologne, DE
KETTLING, Ulrich
50829 Cologne, DE
KOLTERMANN, Andre
50829 Cologne, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.