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Brevet européen · EP1802915 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1802915
- Numéro de demande
- EP05801354
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 2005
- Publié
- 4 juil. 2007
- Délivré
- 30 nov. 2016
- Radié
- 31 oct. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23C 7/00 (2006.01)F23D 11/38 (2006.01)F23D 11/24 (2006.01)F23R 3/34 (2006.01)
- Priorité
- CH 171004 18.10.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2005/055098 07.10.2005
- Publication PCT
- WO2006/042796 27.04.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
- 30 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.11.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.