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Brevet européen · EP1802935 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1802935
Numéro de demande
EP05788422
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2005
Publié
4 juil. 2007
Délivré
4 août 2010
Radié
30 sept. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41A 33/06 (2006.01)
Priorité
DE 102004047628 30.09.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/010226 21.09.2005
Publication PCT
WO2006/037478 13.04.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 avr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.04.2011

  2. 4 août 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.08.2010

Parties

Titulaire

Heckler & Koch GmbH

Heckler & Koch Strasse 1, 78727 Oberndorf/Neckar, DE

Inventeur

BECKMANN, Rudi

78733 Aichhalden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.