GEHÄUSE FÜR MASSBAND

Brevet européen · EP1802936 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1802936
Numéro de demande
EP05789159
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 2005
Publié
4 juil. 2007
Délivré
17 févr. 2016
Radié
30 sept. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01B 3/10 (2006.01)
Priorité
GB 0422760 13.10.2004
Demande PCT
PCT/GB2005/003739 29.09.2005
Publication PCT
WO2006/040510 20.04.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

  2. 17 févr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.02.2016

Parties

Titulaire

Hultafors Group AB

P.O. Box 38, 517 21 Bollebygd, SE

Inventeur

LEE, Barry, Howard

Rayleigh Essex SS6 8HB, GB

LEVICK, Michael, John

Southend-on-Sea Essex SS2 6TU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.