SYSTEM UND METHODE FÜR DIE PROZESS-MESSTECHNIK
Brevet européen · EP1802944 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1802944
- Numéro de demande
- EP05804432
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 2005
- Publié
- 4 juil. 2007
- Délivré
- 20 déc. 2017
- Radié
- 31 oct. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01F 1/075 (2006.01)G01F 1/115 (2006.01)G01D 5/20 (2006.01)
- Priorité
- US 964375 13.10.2004
- Demande PCT
- PCT/US2005/036028 07.10.2005
- Publication PCT
- WO2006/044229 27.04.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
- 20 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.12.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
GUTIERREZ, Francisco, M.
League City, Texas 77573-0898, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.