SYSTEM UND METHODE FÜR DIE PROZESS-MESSTECHNIK

Brevet européen · EP1802944 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1802944
Numéro de demande
EP05804432
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 2005
Publié
4 juil. 2007
Délivré
20 déc. 2017
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/075 (2006.01)
G01F 1/115 (2006.01)
G01D 5/20 (2006.01)
Priorité
US 964375 13.10.2004
Demande PCT
PCT/US2005/036028 07.10.2005
Publication PCT
WO2006/044229 27.04.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  2. 20 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

Parties

Inventeur

GUTIERREZ, Francisco, M.

League City, Texas 77573-0898, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.