OPTISCHER SENSOR MIT NIEDERKOHÄRENZ-INTERFEROMETRIE

Brevet européen · EP1803004 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1803004
Numéro de demande
EP05784123
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 sept. 2005
Publié
4 juil. 2007
Délivré
25 févr. 2015
Radié
2 sept. 2025
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G02B 5/30 (2006.01)
G01B 9/02 (2006.01)
G01K 11/00 (2006.01)
G01D 5/26 (2006.01)
Priorité
US 610950 P 20.09.2004
US 976863 01.11.2004
Demande PCT
PCT/CA2005/001349 02.09.2005
Publication PCT
WO2006/032128 30.03.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2025

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    02.09.2025
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 02.09.2025

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  4. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  5. 24 févr. 2018

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias) → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

    Publié dans Swissreg le 24.02.2018

  6. 2 juin 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)

    Publié dans Swissreg le 02.06.2015

  7. 25 févr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.02.2015

Parties

Titulaire

Opsens Inc.

2014, Cyrille-Duquet Suite 125, Québec QC G1N 4N6, CA

Mandataire

Katzarov SA

Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

Inventeur

DUPLAIN, Gaétan

Beauport, Québec G1E 3H6, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.