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Brevet européen · EP1803489 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1803489
Numéro de demande
EP06020355
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 2006
Publié
4 juil. 2007
Délivré
14 mai 2008
Radié
30 sept. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63B 21/005 (2006.01)
Priorité
DE 102005051674 28.10.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 avr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.04.2011

  2. 21 août 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 21.08.2008

  3. 30 mai 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008

Parties

Inventeur

Dieter Miehlich

86494 Emersacker, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.