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Brevet européen · EP1803517 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1803517
Numéro de demande
EP06123417
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 2006
Publié
4 juil. 2007
Délivré
7 oct. 2009
Radié
30 nov. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23D 61/12 (2006.01)
Priorité
DE 202005020113 U 23.12.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

  2. 7 oct. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.10.2009

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

ROBERT BOSCH GMBH

Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, DE

Inventeur

Flury, Franz

4514 Lommiswil

Grolimund, Daniel

CH-4528 Zuchwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.