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Brevet européen · EP1803763 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1803763
Numéro de demande
EP06026731
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2000
Publié
4 juil. 2007
Délivré
10 août 2016
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08J 5/04 (2006.01)
C08J 5/06 (2006.01)
B82Y 30/00 (2011.01)
C08K 7/04 (2006.01)
D01F 1/10 (2006.01)
D01F 6/04 (2006.01)
D01F 6/06 (2006.01)
B29C 47/38 (2006.01)
B29C 47/92 (2006.01)
Priorité
US 169273 P 07.12.1999
Divisionnaire de
EP00989235
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 10 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.08.2016

Parties

Inventeur

Barrera, Enrique V.

Houston TX 77005, US

Rodriguez, Fernando J.

Col. Lomas 4a. Seccion, CP. 78216, San Luis Potosi S.L.P., MX

Lozano, Karen

Edinburg TX 78539-2999, US

Chibante, Luis Paulo Felipe

Houston TX 77077, US

Stewart, David Harris

Houston TX 77020, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.