CHIMÄRE (DOPPEL-) ATTRAPPE
Brevet européen · EP1803811 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1803811
- Numéro de demande
- EP05799368
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 oct. 2005
- Publié
- 4 juil. 2007
- Délivré
- 11 mai 2011
- Radié
- 20 oct. 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C12N 15/00 (2006.01)C12N 15/09 (2006.01)A61K 31/70 (2006.01)A61K 48/00 (2006.01)A61P 1/04 (2006.01)A61P 9/10 (2006.01)A61P 11/00 (2006.01)A61P 17/02 (2006.01)A61P 17/04 (2006.01)A61P 17/06 (2006.01)A61P 19/02 (2006.01)A61P 29/00 (2006.01)A61P 31/12 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)A61P 37/06 (2006.01)A61P 37/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2004308952 22.10.2004
- Demande PCT
- PCT/JP2005/019742 20.10.2005
- Publication PCT
- WO2006/043722 27.04.2006
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 20.10.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 20.10.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 9 juil. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 09.07.2011
- 11 mai 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.05.2011
Parties
Inventeur
Suita-shi, Osaka 565-0851, JP
Minoh-shi, Osaka 562-0001, JP
Kobe-shi, Hyogo 658-0081, JP
Tamano-shi, Okayama 706-0141, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.