DURCH BENETZEN MIT WASSER LUFTDURCHLÄSSIGERE WEB- ODER MASCHENWARE AUS GEKRÄUSELTER VERBUNDFASER SOWIE ENTSPRECHENDE BEKLEIDUNG

Brevet européen · EP1803844 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1803844
Numéro de demande
EP05788318
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2005
Publié
4 juil. 2007
Délivré
5 sept. 2018
Radié
27 sept. 2025
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
D04B 21/16 (2006.01)
D04B 1/20 (2006.01)
A41B 1/00 (2006.01)
A41D 31/00 (2006.01)
D06M 15/53 (2006.01)
D06M 101/32 (2006.01)
D03D 15/04 (2006.01)
Priorité
JP 2004281494 28.09.2004
JP 2004283758 29.09.2004
JP 2005019486 27.01.2005
Demande PCT
PCT/JP2005/018238 27.09.2005
Publication PCT
WO2006/035968 06.04.2006
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 sept. 2025

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.09.2025
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 27.09.2025

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  4. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  5. 24 oct. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  6. 5 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.09.2018

Parties

Titulaire

Teijin Frontier Co., Ltd.

6-7, Minami-hommachi 1-chome,, Chuo-ku, Osaka, JP

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

YAMAGUCHI, Takeshi, c/o TEIJIN FIBERS LIMITED

Osaka-shi, Osaka 541-0054, JP

MORIOKA, Shigeru, c/o TEIJIN FIBERS LIMITED

Matsuyama-shi, Ehime 791-8041, JP

YASUI, Satoshi, c/o TEIJIN FIBERS LIMITED

Osaka-shi, Osaka 541-0054, JP

YOSHIMOTO, Masato, c/o TEIJIN FIBERS LIMITED

Matsuyama-shi, Ehime 791-8041, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.