Mikropumpe
Brevet européen · EP1803934 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1803934
- Numéro de demande
- EP05405726
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 déc. 2005
- Publié
- 4 juil. 2007
- Délivré
- 24 sept. 2008
- Radié
- 28 déc. 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F04B 7/06 (2006.01)F04B 19/00 (2006.01)A61M 5/142 (2006.01)F04B 51/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 déc. 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 28.12.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 28.12.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 1 sept. 2023
Adresse modifiée
- Titulaire
- Sensile Pat AG, Zugerstrasse 76b, 6340 Baar → Sensile Medical AG, Solothurnerstrasse 235, 4600 Olten
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 18 oct. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- reuteler & cie SA, Chemin de la Vuarpillère 29, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 18.10.2008
- 24 sept. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.09.2008
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.