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Brevet européen · EP1803947 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1803947
Numéro de demande
EP06025789
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2006
Publié
4 juil. 2007
Délivré
5 mars 2014
Radié
31 déc. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 19/18 (2006.01)
F16C 25/08 (2006.01)
F16C 33/58 (2006.01)
Priorité
DE 102005060499 15.12.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

  2. 5 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.03.2014

Parties

Titulaire

IMO Holding GmbH

Imostrasse 1, 91350 Gremsdorf, DE

Inventeur

Hofmann, Georg

95490 Mistelgau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.