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Brevet européen · EP1803955 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1803955
Numéro de demande
EP04792595
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2004
Publié
4 juil. 2007
Délivré
12 janv. 2011
Radié
31 oct. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 3/84 (2006.01)
F16J 3/04 (2006.01)
F16J 15/52 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2004/015426 19.10.2004
Publication PCT
WO2006/043313 27.04.2006
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2012

  2. 12 janv. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.01.2011

Parties

Titulaire

Toyo Tire & Rubber Co., Ltd.

TOYO TIRE & RUBBER CO., LTD .

17-18, Edobori 1-chome Nishi-ku,, Osaka-shi, Osaka 550-0002, JP

Inventeur

OHSHITA, Takenori, Toyo Tire & Rubber Co., Ltd.

Osaka-shi, Osaka 550-0002, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.