UMWELTMÄSSIG KONDITIONIERTE MÖBEL
Brevet européen · EP1804616 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1804616
- Numéro de demande
- EP05756131
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2005
- Publié
- 11 juil. 2007
- Délivré
- 8 févr. 2012
- Radié
- 13 juin 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A47C 21/04 (2006.01)A47C 7/74 (2006.01)
- Priorité
- GB 0412998 11.06.2004
- Demande PCT
- PCT/GB2005/002347 13.06.2005
- Publication PCT
- WO2005/120295 22.12.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juin 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 13.06.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 13.06.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 19 avr. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 19.04.2022
- 16 mars 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- Pure-Development 1 B.V., Ambachtenstraat 58, 1191JN Ouderkerk aan de Amstel, Pays-Bas → Pure-development 1 B.V., Amsterdamsestraatweg 57, 3744 MA Baarn, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 16.03.2022
- 18 juin 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.06.2014
- 18 juin 2014
Transféré
- Titulaire
- Statham, John, Caldon Gallery, Churnet Hall, Staffordshire, ST13 7HL, Royaume-Uni → Pure-Development 1 B.V., Ambachtenstraat 58, 1191JN Ouderkerk aan de Amstel, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 18.06.2014
1 entrée antérieure
- 8 févr. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.02.2012
Parties
Inventeur
Staffordshire ST13 7HL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.