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Brevet européen · EP1804621 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1804621
- Numéro de demande
- EP05804370
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2005
- Publié
- 11 juil. 2007
- Délivré
- 21 mars 2018
- Radié
- 31 oct. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G09F 1/06 (2006.01)A47F 5/11 (2006.01)G09F 15/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 0410627 08.10.2004
- Demande PCT
- PCT/FR2005/002452 05.10.2005
- Publication PCT
- WO2006/040438 20.04.2006
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
- 21 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.03.2018
Parties
Inventeur
L'Hôtel, François
93170 Bagnolet, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.