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Brevet européen · EP1805016 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1805016
Numéro de demande
EP05786858
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2005
Publié
11 juil. 2007
Délivré
29 oct. 2008
Radié
30 sept. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41F 31/20 (2006.01)
B41F 31/02 (2006.01)
B41F 31/03 (2006.01)
B41F 31/04 (2006.01)
Priorité
GB 0421483 28.09.2004
Demande PCT
PCT/GB2005/003713 27.09.2005
Publication PCT
WO2006/035217 06.04.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

  2. 24 févr. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 24.02.2009

  3. 29 oct. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.10.2008

Parties

Titulaire

Absolute Engineering Limited

Unit 2B, Park Mill Way, Clayton West, Huddersfield, West Yorkshire HD8 9XJ, GB

Mandataire

Servopatent GmbH

Resirain 1, 8125 Zollikerberg

Inventeur

WINTERSGILL, Stephen

Accrington, Lancashire BB5 2RX, GB

ROBINSON, John

Rochdale, Lancashire OL16 4PJ, GB

BURKE, David, William

Hyde, Cheshire SK14 5BS, GB

WHITESIDE, Antony

Rochdale OL11 5YP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.