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Brevet européen · EP1805377 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1805377
Numéro de demande
EP05794429
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2005
Publié
11 juil. 2007
Délivré
30 avr. 2014
Radié
31 oct. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03C 1/04 (2006.01)
E03C 1/06 (2006.01)
F16L 9/19 (2006.01)
Priorité
GB 0423177 19.10.2004
Demande PCT
PCT/GB2005/004021 18.10.2005
Publication PCT
WO2006/043051 27.04.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

  2. 30 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.04.2014

Parties

Titulaire

Applied Energy Products Limited

Morley Way, Woodston Peterborough Cambridgeshire PE2 9JJ, GB

Inventeur

RENFREW, Andrew Boulton

Lapley, Staffordshire ST19 9JT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.