ZUG-DRUCK-STANGE
Brevet européen · EP1805427 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1805427
- Numéro de demande
- EP05796214
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 oct. 2005
- Publié
- 11 juil. 2007
- Délivré
- 8 sept. 2010
- Radié
- 8 sept. 2010
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- F16C 7/06 (2006.01)F16B 7/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 202004016321 U 20.10.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2005/011229 19.10.2005
- Publication PCT
- WO2006/042750 27.04.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 18 mai 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.05.2011
- 8 sept. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.09.2010
Parties
Titulaire
Inventeur
UHL, Albert
76547 Sinzheim-Kartung, DE
GOMEZ, Francisco
22214 Rosengarten, DE
KOCH, Soeren
21423 Winsen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.