ZUG-DRUCK-STANGE

Brevet européen · EP1805427 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1805427
Numéro de demande
EP05796214
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2005
Publié
11 juil. 2007
Délivré
8 sept. 2010
Radié
8 sept. 2010
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
F16C 7/06 (2006.01)
F16B 7/14 (2006.01)
Priorité
DE 202004016321 U 20.10.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/011229 19.10.2005
Publication PCT
WO2006/042750 27.04.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 18 mai 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2011

  4. 8 sept. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.09.2010

Parties

Inventeur

UHL, Albert

76547 Sinzheim-Kartung, DE

GOMEZ, Francisco

22214 Rosengarten, DE

KOCH, Soeren

21423 Winsen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.