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Brevet européen · EP1805446 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1805446
Numéro de demande
EP05803848
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 2005
Publié
11 juil. 2007
Délivré
5 déc. 2012
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 23/028 (2006.01)
F16L 23/032 (2006.01)
Priorité
FI 20041397 29.10.2004
Demande PCT
PCT/FI2005/000463 27.10.2005
Publication PCT
WO2006/045887 04.05.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 12 janv. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 12.01.2013

  3. 5 déc. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.12.2012

Parties

Inventeur

SUNDHOLM, Göran

FI-04310 TUUSULA, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.