ROHRVERBINDUNG
Brevet européen · EP1805446 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1805446
- Numéro de demande
- EP05803848
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 oct. 2005
- Publié
- 11 juil. 2007
- Délivré
- 5 déc. 2012
- Radié
- 31 oct. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 23/028 (2006.01)F16L 23/032 (2006.01)
- Priorité
- FI 20041397 29.10.2004
- Demande PCT
- PCT/FI2005/000463 27.10.2005
- Publication PCT
- WO2006/045887 04.05.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mai 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.05.2017
- 12 janv. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 12.01.2013
- 5 déc. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.12.2012
Parties
Inventeur
SUNDHOLM, Göran
FI-04310 TUUSULA, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.