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Brevet européen · EP1805994 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1805994
- Numéro de demande
- EP05797373
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 2005
- Publié
- 11 juil. 2007
- Délivré
- 10 mai 2017
- Radié
- 31 oct. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04N 19/139 (2014.01)H04N 19/159 (2014.01)H04N 19/176 (2014.01)H04N 19/61 (2014.01)H04N 19/117 (2014.01)H04N 19/14 (2014.01)H04N 19/82 (2014.01)H04N 19/86 (2014.01)
- Priorité
- NO 20044349 13.10.2004NO 20051721 07.04.2005
- Demande PCT
- PCT/NO2005/000371 06.10.2005
- Publication PCT
- WO2006/041305 20.04.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
- 10 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.05.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
BJØNTEGAARD, Gisle
N-1415 OPPEGÅRD, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.