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Brevet européen · EP1806000 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1806000
- Numéro de demande
- EP05791112
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 2005
- Publié
- 11 juil. 2007
- Délivré
- 11 sept. 2013
- Radié
- 30 sept. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04N 9/31 (2006.01)G09B 9/32 (2006.01)G09B 9/36 (2006.01)G03B 21/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102004052102 26.10.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2005/010173 21.09.2005
- Publication PCT
- WO2006/045381 04.05.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2016
- 23 nov. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.11.2013
- 11 sept. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.09.2013
Parties
Inventeur
BURGGRAF, Hubert
28876 Oyten, DE
PLASS, Wilfried
28329 Bremen, DE
PASCHOLD, Michael
27251 Neuenkirchen, DE
BORN, Hans
28209 Bremen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.