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Brevet européen · EP1806000 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1806000
Numéro de demande
EP05791112
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2005
Publié
11 juil. 2007
Délivré
11 sept. 2013
Radié
30 sept. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 9/31 (2006.01)
G09B 9/32 (2006.01)
G09B 9/36 (2006.01)
G03B 21/00 (2006.01)
Priorité
DE 102004052102 26.10.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/010173 21.09.2005
Publication PCT
WO2006/045381 04.05.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2016

  2. 23 nov. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 23.11.2013

  3. 11 sept. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.09.2013

Parties

Inventeur

BURGGRAF, Hubert

28876 Oyten, DE

PLASS, Wilfried

28329 Bremen, DE

PASCHOLD, Michael

27251 Neuenkirchen, DE

BORN, Hans

28209 Bremen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.