Außenbordmotor für ein Boot

Brevet européen · EP1806283 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1806283
Numéro de demande
EP07000148
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 janv. 2007
Publié
11 juil. 2007
Délivré
9 mars 2011
Fin de la protection au plus tard
3 janv. 2027
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B63H 20/00 (2006.01)
B63H 21/17 (2006.01)
Priorité
DE 102006001010 05.01.2006
EP 06003961 27.02.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 24 juil. 2014

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Torqeedo GmbH, Petersbrunner Strasse 3a, 82319 Starnberg, Allemagne → Torqeedo GmbH, Friedrichshafener Straße 4a, 82205 Gilching, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 24.07.2014

  6. 9 mars 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.03.2011

Parties

Titulaire

Torqeedo GmbH

Friedrichshafener Straße 4a, 82205 Gilching, DE

Inventeur

Böbel, Friedrich

82547 Eurasburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.