SUBSTANZEN ZUR GESCHMACKSANPASSUNG
Brevet européen · EP1806977 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1806977
- Numéro de demande
- EP05791871
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 2005
- Publié
- 18 juil. 2007
- Délivré
- 13 avr. 2016
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23L 27/20 (2016.01)C07C 235/08 (2006.01)C07C 235/16 (2006.01)
- Priorité
- EP 04077980 29.10.2004WO PCT/NL2005/000258 06.04.2005
- Demande PCT
- PCT/NL2005/000719 06.10.2005
- Publication PCT
- WO2006/046853 04.05.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Givaudan Schweiz AG, Global Patents, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 17 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Givaudan International SA, Global Patents, Kemptpark 50, 8310 Kemptthal
Publié dans Swissreg le 17.08.2019
- 14 juin 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Givaudan Schweiz AG, Global Patents, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf
Publié dans Swissreg le 14.06.2016
- 13 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.04.2016
Parties
Mandataire
Inventeur
WINKEL, Chris
NL-1402 GL Bussum, NL
RENES, Harry
NL-8241 AS Lelystad, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.