SUBSTANZEN ZUR GESCHMACKSANPASSUNG

Brevet européen · EP1806977 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1806977
Numéro de demande
EP05791871
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2005
Publié
18 juil. 2007
Délivré
13 avr. 2016
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 27/20 (2016.01)
C07C 235/08 (2006.01)
C07C 235/16 (2006.01)
Priorité
EP 04077980 29.10.2004
WO PCT/NL2005/000258 06.04.2005
Demande PCT
PCT/NL2005/000719 06.10.2005
Publication PCT
WO2006/046853 04.05.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  3. 23 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Givaudan Schweiz AG, Global Patents, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  4. 17 août 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Givaudan International SA, Global Patents, Kemptpark 50, 8310 Kemptthal

    Publié dans Swissreg le 17.08.2019

  5. 14 juin 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Givaudan Schweiz AG, Global Patents, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf

    Publié dans Swissreg le 14.06.2016

  6. 13 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2016

Parties

Inventeur

WINKEL, Chris

NL-1402 GL Bussum, NL

RENES, Harry

NL-8241 AS Lelystad, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.