REKOMBINATOR
Brevet européen · EP1807191 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1807191
- Numéro de demande
- EP05782640
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 2005
- Publié
- 18 juil. 2007
- Délivré
- 11 janv. 2017
- Radié
- 8 sept. 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B01J 12/00 (2006.01)C01B 5/00 (2006.01)H01M 10/52 (2006.01)
- Priorité
- EP 04026105 04.11.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2005/009677 08.09.2005
- Publication PCT
- WO2006/048072 11.05.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 sept. 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 08.09.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 08.09.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 29 août 2024
Transféré
- Titulaire
- HOPPECKE Rail Systems GmbH, Dr.-Sinsteden-Strasse 8, 08056 Zwickau → HOPPECKE Batterien GmbH & Co. KG, Bontkirchener Strasse 1, 59929 Brilon, Allemagne
Publié dans Swissreg le 29.08.2024
- 21 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 15 nov. 2023
Adresse modifiée
- Titulaire
- INTILION GmbH, Dr.-Sinsteden-Straße 8, 08056 Zwickau, Allemagne → HOPPECKE Rail Systems GmbH, Dr.-Sinsteden-Strasse 8, 08056 Zwickau
Publié dans Swissreg le 15.11.2023
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 19 févr. 2020
Fusionné
- Titulaire
- Hoppecke Technologies GmbH & Co. KG, Reichenbacher Strasse 89, 08056 Zwickau, Allemagne → INTILION GmbH, Dr.-Sinsteden-Straße 8, 08056 Zwickau, Allemagne
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
2 entrées antérieures
- 13 janv. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.01.2017
- 11 janv. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.01.2017
Parties
Inventeur
59929 Brilon, DE
59929 Brilon, DE
59929 Brilon-Rösenbeck, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.