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Brevet européen · EP1807216 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1807216
Numéro de demande
EP05851317
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 2005
Publié
18 juil. 2007
Délivré
24 déc. 2014
Radié
30 nov. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 3/00 (2006.01)
B05B 3/04 (2006.01)
Priorité
US 624609 P 03.11.2004
Demande PCT
PCT/US2005/039732 03.11.2005
Publication PCT
WO2006/052624 18.05.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

  2. 24 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.12.2014

Parties

Titulaire

Nelson Irrigation Corporation

848 Airport Road, Walla Walla, WA 99362-2271, US

Inventeur

GRANT, Stuart Francis

Long Beach, California 90815, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.