GESCHMACKSMODULIERENDE SUBSTANZEN
Brevet européen · EP1807383 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1807383
- Numéro de demande
- EP05791966
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 2005
- Publié
- 18 juil. 2007
- Délivré
- 30 nov. 2011
- Radié
- 28 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 59/105 (2006.01)C07H 13/12 (2006.01)A23L 1/22 (2006.01)C07H 5/06 (2006.01)A23L 1/30 (2006.01)A23L 1/236 (2006.01)A61K 31/7008 (2006.01)
- Priorité
- EP 04077982 29.10.2004
- Demande PCT
- PCT/NL2005/000721 06.10.2005
- Publication PCT
- WO2006/046854 04.05.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.05.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Givaudan Schweiz AG, Global Patents, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 17 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Givaudan International SA, Global Patents, Kemptpark 50, 8310 Kemptthal
Publié dans Swissreg le 17.08.2019
- 21 juil. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Givaudan Schweiz AG, Global Patents, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf
Publié dans Swissreg le 21.07.2012
- 30 nov. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.11.2011
Parties
Mandataire
Inventeur
WINKEL, Chris
NL-1402 GL Bussum, NL
RENES, Harry
NL-8241 AS Lelystad, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.