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Brevet européen · EP1807681 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1807681
Numéro de demande
EP05808139
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2005
Publié
18 juil. 2007
Délivré
7 sept. 2016
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/84 (2006.01)
Priorité
DE 102004053883 04.11.2004
DE 102004060415 14.12.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/055554 25.10.2005
Publication PCT
WO2006/056518 01.06.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 7 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.09.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.