GEHÄUSE

Brevet européen · EP1807847 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1807847
Numéro de demande
EP05790666
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2005
Publié
18 juil. 2007
Délivré
20 févr. 2008
Radié
30 sept. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01F 27/40 (2006.01)
H01F 27/30 (2006.01)
H01F 38/30 (2006.01)
Priorité
AT 17952004 25.10.2004
Demande PCT
PCT/AT2005/000387 27.09.2005
Publication PCT
WO2006/045127 04.05.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2010

  2. 14 mars 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008

Parties

Inventeur

TETIK, Adolf

A-1180 Wien, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.