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Brevet européen · EP1807906 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1807906
Numéro de demande
EP05799678
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 2005
Publié
18 juil. 2007
Délivré
26 nov. 2008
Radié
31 oct. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 12/32 (2006.01)
Priorité
DE 102004054535 05.11.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/011637 31.10.2005
Publication PCT
WO2006/048220 11.05.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2013

  2. 26 nov. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.11.2008

  3. 26 nov. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 26.11.2008

Parties

Inventeur

NEUMETZLER, Heiko

12623 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.