ENDOSTALER NAGEL
Brevet européen · EP1809190 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1809190
- Numéro de demande
- EP05819697
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 2005
- Publié
- 25 juil. 2007
- Délivré
- 29 déc. 2010
- Radié
- 30 nov. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/58 (2006.01)
- Priorité
- US 985594 10.11.2004US 985595 10.11.2004
- Demande PCT
- PCT/US2005/040866 09.11.2005
- Publication PCT
- WO2006/053179 18.05.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
- 19 juin 2016
Transféré
- Titulaire
- DePuy Products, Inc., 700 Orthopaedic Drive, Warsaw, Indiana 46581-0988, Etats-Unis d'Amérique → BIOMET C.V., 57/63 Line Wall Road, Gibraltar, Gibraltar
Publié dans Swissreg le 19.06.2016
- 29 déc. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.12.2010
- 29 déc. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.12.2010
Parties
Inventeur
ORBAY, Jorge, L.
Coral Gables, FL 33156, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.