INTERVERTEBRALES STABILISIERUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP1809192 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1809192
Numéro de demande
EP05817091
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2005
Publié
25 juil. 2007
Délivré
5 mars 2014
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
Priorité
EP 04030000 17.12.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/012580 24.11.2005
Publication PCT
WO2006/066685 29.06.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 22 mai 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 22.05.2014

  3. 5 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.03.2014

Parties

Titulaire

Zimmer GmbH

Sulzer Allee 8, 8404 Winterthur

Mandataire

Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property

Postfach 518 Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen

Inventeur

EGLI, Thomas

CH-8604 Kindhausen/Volketswil

ZYLBER, Emmanuel

F-13008 Marseille, FR

LANCIAL, Michael, Eugene

Saint Louis Park, MN 55426, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.