CHIRURGISCHE KLEMME

Brevet européen · EP1809194 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1809194
Numéro de demande
EP05809990
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2005
Publié
25 juil. 2007
Délivré
25 avr. 2012
Radié
31 oct. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 18/14 (2006.01)
A61B 17/28 (2006.01)
Priorité
US 620609 P 20.10.2004
Demande PCT
PCT/US2005/037748 19.10.2005
Publication PCT
WO2006/055166 26.05.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2013

  2. 25 avr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.04.2012

Parties

Inventeur

MILLER, Kenneth, Lance

Hamilton, OH 45011, US

PRIVITERA, Salvatore

Mason, OH 45040, US

HUGHETT, James David, Sr.

Liberty Twp. OH 45044, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.