CHIRURGISCHE KLEMME
Brevet européen · EP1809194 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1809194
- Numéro de demande
- EP05809990
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 oct. 2005
- Publié
- 25 juil. 2007
- Délivré
- 25 avr. 2012
- Radié
- 31 oct. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 18/14 (2006.01)A61B 17/28 (2006.01)
- Priorité
- US 620609 P 20.10.2004
- Demande PCT
- PCT/US2005/037748 19.10.2005
- Publication PCT
- WO2006/055166 26.05.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.05.2013
- 25 avr. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.04.2012
Parties
Inventeur
MILLER, Kenneth, Lance
Hamilton, OH 45011, US
PRIVITERA, Salvatore
Mason, OH 45040, US
HUGHETT, James David, Sr.
Liberty Twp. OH 45044, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.