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Brevet européen · EP1809355 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1809355
Numéro de demande
EP05801633
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
10 nov. 2005
Publié
25 juil. 2007
Délivré
24 févr. 2010
Radié
30 nov. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
Priorité
IN MU12272004 10.11.2004
IN MU00562005 19.01.2005
IN MU06492005 31.05.2005
Demande PCT
PCT/GB2005/004337 10.11.2005
Publication PCT
WO2006/051300 18.05.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2011

  2. 24 févr. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.02.2010

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.