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Brevet européen · EP1809382 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1809382
Numéro de demande
EP05851536
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2005
Publié
25 juil. 2007
Délivré
3 nov. 2010
Radié
30 nov. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61Q 11/00 (2006.01)
Priorité
US 626407 P 09.11.2004
US 631121 P 26.11.2004
US 646309 P 22.01.2005
US 653421 P 15.02.2005
Demande PCT
PCT/US2005/040906 09.11.2005
Publication PCT
WO2006/073559 13.07.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  2. 13 janv. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel

    Publié dans Swissreg le 13.01.2011

  3. 3 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.11.2010

Parties

Titulaire

Discus Dental, LLC

8550 Higuera Street, Culver City, CA 90232, US

Mandataire

BRAUNPAT AG

Braunpat Braun Eder AG

Reussstrasse 22, 4054 Basel

Inventeur

MACDONALD, Jeff Discus Dental Impressions, Inc.

Culver City, CA 90232, US

QUAN, Nancy Discus Dental Impressions, Inc.

Culver City, CA 90232, US

HAYMAN, Robert Discus Dental Impressions, Inc.

Culver City, CA 90232, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.