FEUERFESTE POLYMERFOLIEN
Brevet européen · EP1809474 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1809474
- Numéro de demande
- EP05821458
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 oct. 2005
- Publié
- 25 juil. 2007
- Délivré
- 11 mai 2016
- Radié
- 31 oct. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 27/08 (2006.01)B32B 17/10 (2006.01)B32B 27/22 (2006.01)B32B 27/30 (2006.01)
- Priorité
- US 978393 02.11.2004
- Demande PCT
- PCT/US2005/039170 28.10.2005
- Publication PCT
- WO2006/050216 11.05.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mai 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.05.2017
- 11 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.05.2016
Parties
Inventeur
MA, Yinong
Longmeadow, Massachusetts 01106, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.