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Brevet européen · EP1809480 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1809480
Numéro de demande
EP05761560
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 2005
Publié
25 juil. 2007
Délivré
29 juin 2016
Radié
31 juil. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 2/14 (2006.01)
B41J 2/16 (2006.01)
Priorité
GB 0415529 10.07.2004
Demande PCT
PCT/GB2005/002746 11.07.2005
Publication PCT
WO2006/005952 19.01.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  2. 29 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.06.2016

Parties

Titulaire

Xaar Technology Limited

Science Park, Cambridge CB4 OXR, GB

Inventeur

TEMPLE, Stephen

Impington, Cambridge CB4 9NU, GB

DRURY, Paul Raymond

Royston, Hertfordshire SG8 8ST, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.