EINFACH-REIBSCHWEISSUNG

Brevet européen · EP1809885 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1809885
Numéro de demande
EP05803580
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 2005
Publié
25 juil. 2007
Délivré
10 nov. 2010
Radié
30 sept. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02F 3/00 (2006.01)
F02F 3/22 (2006.01)
Priorité
DE 102004047842 29.09.2004
DE 102004061778 22.12.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/010535 29.09.2005
Publication PCT
WO2006/034862 06.04.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2012

  2. 10 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.11.2010

Parties

Titulaire

KS Kolbenschmidt GmbH

Karl-Schmidt-Strasse, 74172 Neckarsulm, DE

Inventeur

GNIESMER, Volker

31061 Alfeld, DE

LUZ, Gerhard

74226 Nordheim, DE

MÜLLER, Jochen

74632 Neuenstein, DE

SCHALLER, Christian

74842 Billigheim, DE

SCHMITZ, Ernst, Peter

73453 Abtsgmünd, DE

KOLBE, Peter

73434 Aalen, DE

DAMBACHER, Josef

73450 Neresheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.