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Brevet européen · EP1809933 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1809933
Numéro de demande
EP05807878
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2005
Publié
25 juil. 2007
Délivré
27 mai 2009
Radié
30 nov. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 11/074 (2006.01)
Priorité
GB 0424870 10.11.2004
Demande PCT
PCT/GB2005/004305 08.11.2005
Publication PCT
WO2006/051280 18.05.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2010

  2. 27 mai 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.05.2009

Parties

Titulaire

Huntleigh Technology Limited

310-312 Dallow Road, Luton Bedfordshire LU1 1TD, GB

Inventeur

WEBSTER, Nathan

Cardiff CR2 0NY, GB

HAMPSON, David Mark

Cardiff, South Glamorgan CF5 2QB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.