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Brevet européen · EP1809979 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1809979
- Numéro de demande
- EP05796283
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 oct. 2005
- Publié
- 25 juil. 2007
- Délivré
- 18 nov. 2009
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F41J 5/14 (2006.01)
- Priorité
- CH 18252004 05.11.2004
- Demande PCT
- PCT/IB2005/003285 27.10.2005
- Publication PCT
- WO2006/048739 11.05.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 4 déc. 2010
Transféré
- Titulaire
- Valentini, Stefano, Via Pedemonte 2, 6962 Lugano-Viganello → CYBERGUN S.A, 9-11, Rue Henri Dunant, 91070 Bondoufle, France
Publié dans Swissreg le 04.12.2010
- 4 déc. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 04.12.2010
- 18 nov. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.11.2009
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.