PROCEDE DE REALISATION D'UNE INTERFACE ELECTROPYROTECHNIQUE ENTRE UN PONT ELECTROTHERMIQUE ET UNE COMPOSITION PRIMAIRE AU SEIN D'UN INITIATEUR, INITIATEUR OBTENU
Brevet européen · EP1809980 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1809980
- Numéro de demande
- EP05814875
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 nov. 2005
- Publié
- 25 juil. 2007
- Délivré
- 21 mai 2008
- Radié
- 30 nov. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F42B 3/198 (2006.01)C06C 7/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 0452542 05.11.2004
- Demande PCT
- PCT/FR2005/002759 04.11.2005
- Publication PCT
- WO2006/051199 18.05.2006
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2010
- 30 juin 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
Parties
Inventeur
PHELEP, Stéphane
F-89800 MALIGNY, FR
TOSCAN, Thérèse
62280 SAINT-MARTIN-BOULOGNE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.