Klebstoffsystem

Brevet européen · EP1811006 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1811006
Numéro de demande
EP06100723
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 2006
Publié
25 juil. 2007
Délivré
4 mars 2009
Radié
4 mars 2009
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C09J 175/04 (2006.01)
C09J 175/06 (2006.01)
C09J 175/08 (2006.01)
C08G 18/10 (2006.01)
C08G 18/12 (2006.01)
C08G 18/20 (2006.01)
C09J 11/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 29 janv. 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.01.2016

  3. 27 janv. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 27.01.2010

  4. 4 mars 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.